Conseil municipal du 1er février 2006

Conseil municipal du 1er février 2006

à 19h30

En salle du conseil

Ordre du jour :

- Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 18 novembre 2005

- Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 12 décembre 2005

- Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 21 décembre 2005

- Liste des décisions du maire :

d_cisions_du_maire_1.jpg

decisions_du_maire_2.pdf

FINANCES

- Indemnités de conseil du receveur municipal

Indemnit__receveur1.jpg

- Garantie d’emprunt au profit de la société France Habitation en vue de la création ‘une résidence pour étudiants et  jeunes salariés en formation alternée

garantie_d_emprunt_1.pdf

garantie_d_emprunt_2.pdf

garantie_d_emprunt_3.pdf

garantie_d_emprunt_4.pdf

garantie_d_emprunt_5.pdf

garantie_d_emprunt_6.pdf

PERSONNEL

- Créations et suppressions d’emplois

emplois.pdf

- Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion

CULTURE

- Attribution d’une subvention à l’association « les jeux dits de la Bruyère »

- Attribution d’une subvention à l’association « Fédération Nationale des Compagnies de Théâtre et d’Animation «  Union Régionale d’Ile de France

- Organisation d’un concours dans le cadre d’un projet d’échange culturel européen

JEUNESSE/PREVENTION

- Signature du contrat de prestation de service « Accompagnement Scolaire » de la Caisse d’Allocations Familiales

- Avenant au contrat départemental de ville pour le projet de réaménagement du quartier de la Grenouillère

SPORTS

- Avance sur subvention aux associations sportives

ACHATS/INFORMATIQUE

- Avenant n°2  au marché de travaux pour la crèche Arc en Ciel – lot n°1 Démolition – Gros œuvre – Faïence

- Avenant n°1  au marché de travaux pour la crèche Arc en Ciel – lot n°4 Menuiseries bois

- Avenant n°2  au marché de travaux pour la crèche Arc en Ciel – lot n°9 Stores

PETITE ENFANCE

Subvention pour le 1^er trimestre 2006 à la Croix-Rouge Française pour le personnel d’encadrement travaillant pour le compte de la crèche familiale

Ouverture de la crèche Arc-en-Ciel d’une capacité de 30 berceaux

SERVICES TECHNIQUES

- Demande de subvention auprès du Conseil Général sur le programme spécifique 2006 des travaux de grosses réparations dans les écoles élémentaires et/où maternelles

- Sidompe : coût d’incinération des ordures ménagères 2006

- Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement