Conseil municipal du 24 février 2006

A 20h 30 salle des mariages

Ordre du jour du conseil municipal du 24 février 2006

Décisions du maire

D_cisions_du_maire_1.pdf

D_cisions_du_maire_2.pdf

D_cisions_du_maire_3.pdf

D_cisions_du_maire_4.pdf

FINANCES

Composition de la commission évaluation des investissements

Commission_evaluation.pdf

Débat d’orientation budgétaire du budget principal

DOB_1.pdf

DOB_2.pdf

DOB_3.pdf

DOB_4.pdf

DOB_5.pdf

Débat d’orientation budgétaire du budget annexe ZA Villedieu

DOB_Villedieu.pdf

DOB_Villedieu_2.pdf

PERSONNEL

Adhésion au régime particulier d’assurance chômage pour les contrats d’avenir et contrats d’accompagnement dans l’emploi

Assurance_ch_mage.pdf

Création d’un poste de chargé de mission au service informatique

Charge_de_mission.pdf

COMMUNICATION

Convention avec la communauté d’agglomération de Saint Quentin en Yvelines pour la mise en œuvre et l’abonnement à Service-public local

Convention_CA.pdf

ENFANCE/EDUCATION

Frais de scolarité

Frais_de_scolarite_1.pdf

Frais_de_scolarite_2.pdf

AFFAIRES ECONOMIQUES

Bilan de la politique foncière 2005

Bilan_politique_fonciere_1.pdf

Bilan_politique_fonciere_2.pdf

Modification du plan d’occupation des sols en vue de la création d’une résidence étudiante dans les bâtiments du capitole (extension de la résidence Jean-Baptiste Lamarck)

Modif_POS_1.pdf

Modif_POS_2.pdf

INFORMATIQUE

Marché à bons de commandes pour les travaux de peinture, ravalement de façades, revêtement des sols pour la ville d’Elancourt

Marche.pdf

Adhésion au groupement de commandes de services de télécommunication coordonné par le syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communications

adhesion_groupement_2.pdf

Adhesion_groupement_1.pdf