Conseil municipal du 14 octobre 2005
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2005
ADMINISTRATION GENERALE
1- Liste des décisions du maire
2- Approbation de principe de construction d’un nouveau commissariat de police de
District, dit « de 3ème millénaire »
3 -Partenariat dans le cadre du soutien scolaire dans le quartier du Gandouget
URBANISME/AFFAIRES ECONOMIQUES
4- Transfert de propriété Communauté d’Agglomération de Saint Quentin
en Yvelines/Commune
5- Création de la zone d’aménagement concertée « Nord Réaux »
FINANCES
6- Admission en non valeur de titres de recettes de 2000, 2002, 2003 et 2004 pour
un montant de 2100,93 euros
7- Attribution d’une subvention à l’amicale des policiers du commissariat d’Elancourt
PERSONNEL
8- Créations et suppressions d’emploi
JEUNESSE/PREVENTION
9- Tarifs des centres de vacances et mini-séjours proposés par le service jeunesse
CULTURE
10- Convention entre la ville d’Elancourt et la communauté d’agglomération de
Saint Quentin en Yvelines dans le cadre du dispositif « Danse à l’école »
11- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Image en boîte »
12- Attribution d’une subvention à l’association « Les comédiens de la Tour »
13- Attribution d’une subvention à l’association « Comédie de la Mansonnière »
14- Attribution d’une subvention à l’association « Troupe du Crâne »
15- Nomination d’un membre extérieur au sein de la commission de contrôle de
l’association « Comité de jumelage d’Elancourt »
SPORTS
16- Subvention à l »association « Vélo club Maurepas Elancourt »
PETITE ENFANCE
17- Contrat d’aide financière à l’investissement n° 05.0009.04.15 avec la CAF des
Yvelines pour la création de la crèche Arc-en-Ciel
18- Contrat d’aide financière à l’investissement n° 05.1414.70.15 avec la CAF des
Yvelines pour les travaux d’actualisation des normes de sécurité de la crèche
« La petite Enfance »