Ordre du jour du conseil municipal du 23 septembre 2005

Administration générale

1- Approbation du compte-rendu de la séance du 25 mai 2005

2- Approbation du compte-rendu de la séance du 24 juin 2005

3- Liste des décisions du maire

4- Réactualisation de la concession des logements de fonction pour nécessité absolue de service et utilité de service

5- Avis sur le nouveau shéma départemental pour l'accueil des gens du voyage

6- Convention de partenariat avec les commercants pour la facilitation des déplacements des familles

Jeunesse/Prévention

7- Désenclavementet réaménagement du quartier "Grenouillère/7 Mares"

8- Subvention de 130 euros au collège de la Clé de Saint Pierre

9- Subvention à l'association "RACINES"

Culture

10- Modification de la tarification des droits d'accès aux spectacles de la ferme du Mousseau

Petite enfance

11- Subvention pour le 4ème trimestre 2005 à la Croix-Rouge Française pour le personnel d'encadrement travaillant pour le compte de la crèche familiale

12- Projet d'extension de la crèche "Le petit Prince" de 40 à 50 berceaux. Demande de subvention au département dans le cadre de la programmation 2005 pour l'accueil de la petite enfance

Finances

13- Admission en non valeur de titres de recettes de 2002, 2003 et 2004 pour un montant de 696,53 euros

Achats

14- Attribution du marché de fourniture carburants par enlèvement dans des stations service par cartes accréditives

Personnel

15- Instauration du compte Epargne Temps

16- Créations d'emplois

Urbanisme/Affaires économiques

17- Avis du conseil municipal à une demande de dérogation au repos dominical pour les 30 octobre et 27 novembre 2005

18- Avis du conseil municipal à une demande de dérogation au repos dominical pour le 11 décembre 2005

19- Fixation du loyer du local commercial du Village